Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS
CHAREIRE CATHERINE
CLEMENT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3182229
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS de CHAREIRE CATHERINE

Présentation de la marque COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS

Déposée le 6 septembre 2002 par CHAREIRE CATHERINE et CLEMENT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Les déposants sont CHAREIRE CATHERINE domicilié(e) 45 RUE SAINT LAMBERT,75015 PARIS - 75015 - France et CLEMENT FREDERIC domicilié(e) 24 RUE DU DOCTEUR HENOUILLE,94230 CACHAN - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAREIRE Catherine domicilié(e) 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS est expirée depuis le 6 septembre 2012.

CHAREIRE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : Coup de Grâce (une affaire de coups)


CHAREIRE CATHERINE - 45 RUE SAINT LAMBERT,75015 PARIS - 75015 - France

CLEMENT FREDERIC - 24 RUE DU DOCTEUR HENOUILLE,94230 CACHAN - 94230 - France


CHAREIRE Catherine - 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372720 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Supports d'enregistrement magnétiques Papier carton, produits d'imprimerie Meubles places cadres Porcelaine Tissus couvertures de lit et de table Vêtements chaussures Education - Formation Divertissement. Activité culturelle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.